le.cricket
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 |  Sujet: Condamné à 1,5 million de dollars d'amende pour avoir partagé 10 films Mar 6 Nov - 21:41 | |
| Condamné à 1,5 million de dollars d'amende pour avoir partagé 10 films Une amende de 1,5 millions de dollars pour avoir partagé illégalement 10 films !!!Selon le site TorrentFreak, un internaute a été condamné à
une amende de 1,5 millions de dollars (environ 1,16 millions d'euros) pour avoir partagé 10 films pour adultes sur le réseau BitTorrent. 150.000 dollars par oeuvre, c'est le maximum prévu par la loi américaine pour ce type de cas. Depuis deux ans, des milliers d'internautes ont été poursuivis aux Etats-Unis pour avoir téléchargé ou partagé des contenus sur le réseau pair à pair BitTorrent. Mais si un grand nombre de ces poursuites n'ont finalement pas abouti devant la justice américaine, Kywan Fisher, un habitant de Virginie n'a pas eu cette chance. Loin de là même puisqu'il vient d'être condamné à une amende record de 1,5 millions de dollars (soit environ 1,16 millions d'euros). C'est en 2011 que cet internaute a été poursuivi de même que plusieurs autres, par le producteur de films pour adultes Flava Works. Kywan Fisher était en fait abonné à la plate-forme de ce dernier où il a téléchargé plusieurs films qu'il a ensuite partagé sur le réseau BitTorrent. Au total, dix fichiers auraient été mis en ligne et téléchargé 3.449 fois. Or, si l'internaute avait acquis légalement les films, le site de l'éditeur interdit normalement le partage de ses fichiers. Kywan Fisher aurait donc violé les conditions d'utilisation du site. Une chose aisément prouvée par Flava Works. Comme le producteur l'a expliqué devant la cour, le logiciel utilisé sur sa plate-forme assigne un code unique et crypté à tous les abonnés. A chaque fois, que l'utilisateur télécharge une copie d'une vidéo à partir du site, une empreinte sous forme de code crypté est donc inséré et indique qui en est le propriétaire. A partir des fichiers partagés sur BitTorrent, la société n'a donc pas eu de mal à remonter jusqu'à Kywan Fisher. Toutefois, la condamnation reste exemplaire. En effet, l'internaute a été condamné à 1,5 millions de dollars, soir 150.000 dollars par oeuvre. C'est le maximum que prévoit la loi américaine pour une telle violation. Le verdict a sans surprise été salué par Flava Works et d'autres détenteurs de droit qui ont entrepris des actions en justice impliquant le réseau BitTorrent. Néanmoins, selon TorrentFreak, cette lourde condamnation pourrait aussi servir à motiver d'autres défendants à chercher un règlement à l'amiable. Source : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
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